CODE PÉNAL DE SAN ANDREAS | 1996
PRÉAMBULE : Politique et directives
Objet : Créer un document assurant la sécurité des personnes de San Andreas et un processus équitable et bien documenté pour l'application des peines pénales dans l'État de San Andreas, tel qu'écrit dans ses lois et codes.
Citation du code : Pour assurer la cohérence et faciliter la compréhension, veuillez vous référer aux entrées du code pénal selon l'une des trois manières suivantes :
Avec le titre complet, souligné, en préfixe premier. Exemple : (1)01. Intimidation
Avec le préfixe (x)xx. Exemple : (1)01. ou (10)01.
Avec le code abrégé PCX-XX. Exemple : PC1-01 ou PC10-01
DÉFINITIONS
- « Personne » : Toute être humain vivant ou individu.
- « Civil » : Tout individu qui n'est pas un officier de paix en service ou un membre de la garde nationale.
- « Officier de paix » : Toute personne qui, par un badge, un identifiant unique ou un autre protocole de police interne, est un officier de la loi en service. Les officiers de paix sont habilités par l'État de San Andreas à faire appliquer toutes les lois, statuts et codes, indépendamment du fait qu'ils soient en service ou non. La police doit maintenir une politique interne appropriée pour distinguer lorsqu'un officier est en service, en civil, et dans d'autres états en dehors de l'officier typiquement en uniforme.
- « Employé du gouvernement » : Tout employé en service d'une agence locale, étatique ou fédérale.
- « Arme » : Tout objet, outil ou objet, qu'il soit réglementé ou fabriqué, qu'une personne utilise ou pretende utiliser pour infliger du danger, menacer de danger, ou utiliser à la place d'un objet réglementé ou fabriqué qui, lorsqu'il est utilisé comme prévu, peut infliger du danger.
- « Fichier criminel » : Système officiel de l'État de San Andreas pour l'identification et l'information criminelle et personnelle (remplacement du MDC pour l'année 1996).
- Modificateurs de peine spécifiques : Définis dans le Titre 10. Améliorations de la peine.
- Politiques de code spécifiques : Définies dans le Titre 12. Politique du code.
- ((Les entrées avec triple astérisque (*)) nécessitent une tierce partie, que ce soit le Gouverneur, le Département de la Justice, un juge, ou autre partie, pour autoriser l'utilisation.))
- ((L'âge, le sexe ou l'état mental de votre personnage n'a aucun impact sur votre lieu d'emprisonnement ou la durée d'emprisonnement pour des raisons d'équité hors-jeu (OOC). En-jeu (IC), vous seriez en fait envoyé à l'endroit approprié pour votre santé et sécurité personnelles. Par exemple, les enfants devraient supposer qu'ils sont dans un foyer pour mineurs juvenes pour toutes les intentions exprimées lorsqu'une personne est condamnée, mais peuvent souhaiter jouer un rôle à leur discrétion dans SACF. Le DOC ne peut pas être tenu responsable OOC pour un placement erroné dans ces circonstances.))
TABLE DES MATIÈRES
- TITRE 1. Crimes contre la personne (PC1-01 à PC1-13)
- TITRE 2. Crimes contre la propriété et profit criminel (PC2-01 à PC2-17)
- TITRE 3. Crimes contre la décence publique (PC3-01 à PC3-08)
- TITRE 4. Crimes contre la justice publique (PC4-01 à PC4-24)
- TITRE 5. Crimes contre la paix publique (PC5-01 à PC5-05)
- TITRE 6. Crimes contre la santé et la sécurité publique (PC6-01 à PC6-11)
- TITRE 7. Infractions contre les personnes à la charge de l'État (PC7-01 à PC7-05)
- TITRE 8. Infractions routières (PC8-01 à PC8-13)
- TITRE 9. Contrôle des armes et équipements mortels (PC9-01 à PC9-13)
- TITRE 10. Aggravations de peine (PC10-01 à PC10-09)
- TITRE 11. Code de la route (PC11-01 à PC11-18)
- TITRE 12. Politique du code pénal (PC12-01 à PC12-18)
- TITRE 13. Violations du code d'État (PC13-01 à PC13-11)
- TITRE 14. Forces de l'ordre (PC14-01 à PC14-04)
- TITRE 15. Amendements et Ajouts (PC15-00)
